CLOS DE LA ROILETTE FERNAND COUDERT
Présentation de la marque CLOS DE LA ROILETTE FERNAND COUDERT
Déposée le 17 mai 1979 par COUDERT Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villefranche sur Saône), la marque française « CLOS DE LA ROILETTE FERNAND COUDERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS DE LA ROILETTE FERNAND COUDERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1098680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CLOS DE LA ROILETTE FERNAND COUDERT est expirée depuis le 17 mai 1989.
COUDERT Fernand a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-054